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Questions fréquentes

Questions les plus posées

  • Comment puis-je faire la demande d'un échantillon?

    Vous pouvez faire la demande d'échantillon(s) en remplissant le formulaire de demande d'échantillon. LE échantillons ont une taille de +/-10cm. Si vous désirez avoir de plus grandes dimensions il est possible de commander 1 mètre (1 pièce) sur le site. Vous ne pouvez que faire la demande de 5 échantillons maximum. 

    Attention ! Nous ne prenons aucune commande d'échantillon par téléphone tout se fait par le biais du site. 


  • Comment puis-je retourner un article ?

    Echanges et retours

    Echanges ou retours d'une commande:  

    Vous pouvez échanger ou vous faire rembourser votre commande sous un délai de 14 jours ouvrés. Vous pouvez contacter le service clientèle. Le délai de remboursement commence lors de la réception des marchandises retournées.   

    En échangeant ou en retournant votre produit on vous demanderas de retourner le produit  avec touts les accessoires et avec l'emballage d'origine. Lors d'un échange les frais de ports ne seront pas remboursés. Les frais de port du retour seront à la charge du client également. 

    Si vous avez déjà effectué le payement à Rubberstock nous vous rembourserons sous les plus brefs délais en moins de 30 jours après retour des produits, les frais de port seront déduits.

    Pour faire une demande de retour, merci de nous contacter auparavant par e-mail ou par téléphone.

    Les produits suivants ne peuvent être échangés ou retournés: 

    • Les dalles ayant votre logo imprimé dessus
    • Des articles coupés et sur mesure 
     N'hésitez pas à nous contacter en cas de questions

    Dommages dus au transport:

    Si le transporteur vous livre une commande endommagée nous vous conseillons de ne pas accepter la commande et prendre contact avec notre service client sous 36 heures disponible par e-mail: ventes@rubberstock.fr ou par téléphone au +01 30 61 87 52. Si toute fois vous recevez une commande qui s'avère être endommagée, prenez aussi directement contact avec notre service client sous 36 heures et nous ferons tout ce qui est dans notre possible.

    Notez bien: Si vous désirez toute même accepter une commande qui aux premiers abords n'as pas l'air d'être trop endommagée aux premiers abords de l'extérieur mais à l'intérieur le produit est abîmé, n'hésitez pas à contacter le service client sous 36 heures.  

  • Comment fonctionne la remise quantitative ?

    Lorsque vous choisissez la quantité du produit la remise quantitative est directement calculée à partir du nombre de pièces choisies. Plus vous commandez de pièces plus le prix diminue. 

  • Est-il possible de choisir un autre jour de livraison ?

    En effet il est possible de choisir un autre jour de livraison. Nous ne livrons malheureusement pas le samedi ou le dimanche donc il est impératif de choir un jour de semaine. Vous pouvez choisir dans le processus de payement "livrer à une autre date"puis remplir la date souhaitée.

    Nous essaierons de faire au mieux pour que vous soyez livré(e) à la date indiquée.


  • Puis-je commander seulement un ou deux pièces/mètres ?

    Bien-sûr néanmoins le pris sera plus élevée car le nombre de produits (1-2) est insuffisant pour rentrer dans le tableau de" remise quantitatives. Il vous suffit de sélectionner le nombres de produits et le prix en TTC sera affiché à droite de la quantité choisie.

  • Quel est le délai de livraison de ma commande ?

    Délai de livraison 

    Touts nos articles sont directement livrables depuis notre stock, il se peut néanmoins qu'un article soit pendant un court moment en rupture de stock dans ce cas là il sera mentionné sur le site la mention épuisé/en rupture de stock.

    Si vous commandez du lundi au vendredi avant 17:00 heures vous recevrez votre commande sous un jour ouvrable dans les Pays-bas et 1-2 jours ouvrable en Belgique et 3-10 jours pour la France. Nous faisons tout ce qui possible afin que vous receviez votre commande entre 8:00 et 17:00 heures, il se peut que les délais de livraison soient un peu allongées. Pour ce qui concerne les livraison en dehors des Pays-bas ou de la Belgique n'hésitez pas à prendre contact avec notre service clientèle par mail ventes@rubberstock.fr ou par téléphone au +01 30 61 87 52.

    Avez vous une question par rapport à une commande qui à du retard ? N'hésitez pas à consulter notre page questions fréquentes.

     Livraison  Pays-bas  Belgique France 
    Livraison à domicile
    (TransMission /PostNL/ UPS)
    Du lundi au vendredi avec une commande passée avant 17.00,  1 jour ouvrable 2 jours ouvrables du lundi au vendredi 
    2 jours ouvrables
    Du lundi au vendredi avec une commande passée avant 17:00 3-10 jours ouvrables


Commander & livraison

  • Commande annulée

    Si nous ne somme pas en mesure de vous livrer les produits commandés nous vous contacterons afin de trouver une solution: 

    • Trouver un autre produit similaire
    •  Remboursement de la commande

  • Livraison de la commande

    La livraison?
    Votre commande sera livrée par UPS (jusqu'à 15kg) ou par le transporteur Schenker (sur palette). La soçiété Schenker vous appellera auparavant. 

    Que se passe-t-il si je ne suis pas chez moi lors de la livraison ?
    Si le livreur est dans l'impossibilité de vous livrer car vous n'êtes pas présent au moment de la livraison, le livreur vous laissera un avis de passage.

    Ma commande est-elle livrée en une seule fois même si j'ai commandé plusieurs produits ?
    Lorsque vous commandez plusieurs articles en même temps nous faisons en sorte que la livraison arrive en une seule fois. Votre délai de livraison correspondra à l'article qui à le plus long délai de livraison afin de pouvoir préparer les articles et de vous les envoyer en une seule fois.


    Lors du départ de marchandises vous recevrez un lien track & trace vous pouvez cliquer sur le lien pour suivre votre commande. Si toute fois vous ne retrouvez pas votre commande avec le lien track & trace n'hésitez pas à nous contacter au 0130618750


  • Passer une commande

    De part la barre de recherche vous pouvez trouver l'article que vous cherchez, si toute fois vous ne trouvez pas vous pouvez nous contacter au 0130618750 ou nous envoyer un mail de part la rubrique contact du site.


  • Délai de livraison

    Le délai de livraison est entre 3 et 10 jours (si en stock) , cependant il est parfois possible que la livraison prenne un peu de retard dans ce cas la n'hésitez pas à contacter notre service client au téléphone ou par mail dans la rubrique contact du site.


  • Demande d'échantillon

    Vous pouvez commander des échantillons gratuits

    Si vous désirez recevoir un échantillon, merci de nous envoyer un mail de part la rubrique contact du site avec la référence de l'article, votre numéro se téléphone et votre adresse postale.

Payer

  • Méthodes de paiement

    Il vous est possible de choisir votre moyen de paiement pour finaliser la commande :

    • Par carte de crédit ( American Express, Maestro, MasterCart et Visa)
    • Par PayPal
    • Par virement bancaire  (NL39 ABNA 059038 46 35)


  • Paiement avant livraison

    Une fois le paiement de la commande reçu votre commande pourra être livrée et arrivera chez vous sous 3 à 10 jours.

  • Nous contacter à propos des factures ou du paiement

    Comment puis-je prendre contact avec le service client pour des questions relatives à mes factures ou mon paiement ?

    Si vous avez une question relatives à vos factures ou votre paiement et que vous n'arrivez pas à y répondre avec les conseils présents sur cette page n'hésitez pas à nous contacter par téléphone T + 01 30 61 87 52 ou par me-mail en précisant bien votre nom, numéro de téléphone ( si par e-mail) et l'objet de votre demande. 

    Voici le détail des informations à fournir :

    • Numéro de commande et de facturation
    • Le montant payé
    • La date du paiement 
    • Le numéro de compte auquel vous avez fait le virement
    • Une preuve de paiement avec votre signature
    • Votre numéro de compte
    • Le nom du détenteur du compte 


  • Facture

    Vue globale votre facture
    Afin de consulter votre facture il vous suffit de vous connecter sur le site de rubberstock.fr. Vous pouvez retrouver vos factures sous la rubrique "mes factures" puis "voir toutes mes factures".

    Lorsque vous cliquez sur l'onglet "consulter toutes mes factures" vous y retrouverez vos factures, ces factures sont stockées pendant 6 mois. Pour des informations sur des factures plus anciennes n'hésitez pas à nous contacter par téléphone T + 01 30 61 87 52 ou par e-mail à ventes@rubberstock.fr.

    Je souhaiterais avoir un duplicata de ma facture, comment puis-je l'obtenir? 

    Il vous est possible d'imprimer votre facture autant de fois que vous voulez dans votre espace compte sous la rubrique " mes factures" puis en cliquant sur le numéro de commande correspondant à la facture souhaitée. Vous pouvez imprimer votre facture et/ou alors l'enregistrer en tant que PDF sur votre ordinateur. 

    Est-il possible de modifier ma facture une fois la commande passée ?

    Pour les questions relatives à la modification de votre facture n'hésitez pas à prendre contact avec notre service clientèle par téléphone T + 01 30 61 87 52 ou par e-mail à ventes@rubberstock.fr.

    Voici le détail des informations à fournir :

    • Numéro de commande et de facturation
    • Le montant payé
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    • Le numéro de compte auquel vous avez fait le virement
    • Une preuve de paiement avec votre signature
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  • Informations concernant les factures et les paiements

    Où puis-je trouver des informations concernant mes factures et paiements? 

    Afin de consulter votre facture il vous suffit de vous connecter sur le site de rubberstock.fr. Vous pouvez retrouver vos factures sous la rubrique "mes factures" puis "voir toutes mes factures".

    J'ai réglé(e) ma facture, mais la commande reste impayée sur mon compte.

    Le traitement du paiement dépend du moyen de paiement choisi. Chaque moyen de paiement à sa propre durée de traitement. Jusqu'à l'aboutissement du traitement du paiement le montant de la facture reste impayé.   

    Combien de temps dure le traitement du paiement? 

    Chaque moyen de paiement à sa propre durée de traitement. Pour plus d'informations sur les modalités et durées de paiement vosu pouvez consulter en saisissant dans la barre de recherche avec le filtre pages "modalités de paiement"  
  • Délais de remboursements

    J'ai retourné(e) mon article quand vais-je être remboursé(e)?
    Si vous avez réglé votre commande avec PayPal vous recevrez votre argent sous 5 jours hors week-ends et jours fériés. Si vous avez réglé avec une carte de crédit ou une carte maestro vous serez remboursez sous 3 semaines hors week-ends et jours fériés.

Compte

  • Créer un compte et informations complémentaires

    Comment puis-je créer mon compte ? 

    Pour créer un compte, cliquez sur "connexion" en haut à droite de l'écran. Vous arriverez sur la page de données personnelles, sur cette page vous pourrez choisir si vous êtes un particulier ou professionnel. Dans le cas ou vous êtes un professionnel nous vous demanderons de préciser votre numéro de TVA.

    Créer un compte professionnel  

    Pour créer un compte professionnel vous aurez besoin d'un numéro SIRET/SIREN ou d'un numéro de TVA intracommunautaire
    1. Cliquez sur connexion en haut à droite de l'écran 
    2. Cliquez sur le lien créer un compte professionnel
    3. Cliquez sur la bannière bleue "ouvrir  un compte professionnel"
    4. Remplissez vos données personnelles 

    Créer un compte pour particuliers

    1. Cliquez sur connexion en haut à droite de l'écran 
    2. Remplissez vos données personnelles 

    Comment je peux modifier mes données personnelles ?

     Vous pouvez à tout moment modifier vos données personnelles, tels que votre nom, prénom, adresse e-mail, adresse de livraison et adresse de facturation. 
    Vous pouvez changer vos données personnelles de la façon suivante:
    1. Connectez vous à votre compte
    2. Cliquez sur l'onglet "compte" puis "modifier données personnelles"
    3. Vous pouvez maintenant modifier vos données personnelles 

    Je reçois la notification " l'adresse e-mail semble erroné" 

    Ceci veut dire que l'adresse e-mail n'est pas connue de notre base de données client et qu'il n'existe aucun compte sous cette adresse e-mail. Vous pouvez cliquer sur "Je ne dispose pas encore d'un compte"  afin de créer un compte.

    Il est possible que vous ayez fait une erreur de frappe lors de la saisi de l'adresse e-mail. 
    Si le message "l'adresse e-mail semble erroné" persiste n'hésitez pas à prendre contact avec notre service clientèle par téléphone ou par mail dans la rubrique contact du site.

    J'ai oublié l'adresse e-mail de mon compte. Que dois-je faire ?
    Si toute fois vous auriez oublié votre adresse e-mail n'hésitez pas à prendre contact avec notre service clientèle par téléphone, par mail ou en remplissant le formulaire de contact dans la rubrique contact du site. Nous nous tenons à votre entière disponibilité. 

    Confidentialité

    Rubberstock.fr respecte votre intimité  en tant qu'utilisateur de notre site. Vos données personnelles sont traitées et protégées soigneusement. Nous utilisons vos données personnelles que pour le traitement de la commande. Afin de vous garantir une expérience d'utilisateur optimale nous utilisons des cookies, En utilisant notre site vous acceptez l'utilisation des cookies. 

  • Statut de la commande

    Où  puis-je trouver le statut de ma commande ?

    Dans votre espace compte vous trouverez sous la rubrique "commande", toutes les informations sur votre dernière commande. Si vous cliquez sur "voir toutes mes commandes" vous y trouverez toutes vos commandes avec toutes les informations de chaque commande.

  • Brochures et catalogues

    Brochures et catalogues

    Nous disposons des brochures et catalogues suivants:


    • Brochure tuyaux silicone 

    Vous pouvez télécharger ces brochures et catalogues par le biais de notre site en ligne. Si vous souhaitez les recevoir par la poste il vous suffit d'envoyer un mail avec vos coordonnées à ventes@rubberstock.


    Newsletter
    En vous créant un compte sur notre site il vous est possible de vous inscrire à notre newsletter. Si une fois inscrit à la newsletter et que vous souhaitez vous désabonner il vous suffit de cliquer sur le lien en tout en bas de la newsletter

  • Récapitulatif de facturation

    Factures

    Où puis-je retrouver mes factures?
    Dans votre compte vous trouverez toutes vos factures sous la rubrique "mes factures" et l'onglet "regarder toutes mes factures". Vous y retrouverez toutes les factures et sont gardées jusqu'à 6 mois.


    Pour des informations sur les factures plus anciennes n'hésitez pas à prendre contact avec notre service clientèle.

  • Mot de passe

    Mot de passe oublié/perdu

    J'ai oublié mon mot de passe 
    Cliquez ici si vous avez oublié votre mot de passe. Vous arriverez ensuite sur une page sur laquelle il faut renseigner votre adresse e-mail. Dans les prochaines minutes vous recevrez une confirmation avec un lien afin de changer votre mot de passe. 

    Je reçois la notification: " le mot de passe saisi ne correspond pas l'adresse e-mail renseignée"
    Vérifiez que vous n'ayez pas fait de fautes de saisi. Si la notification persiste vous pouvez cliquer sur mot de passe oublié, puis renseignez votre adresse e-mail et dans les prochaines minutes vous recevrez une confirmation avec un lien afin de changer votre mot de passe

Retours

  • Conditions générales de vente

    Conditions générales de vente 
    Rubberstock.fr


    Identité du vendeur


     Dénomionation sociale  Rubberstock.com
     Adresse du siège  Geograaf 38, 6921EW,  Duiven, Pays Bas
     Numéro de téléphone  + 01 30 61 87 52
     E-mail  ventes@rubberstock.fr 
     Numéro SIRET/SIREN  27175660
     Numéro d'identification TVA  NL853354480B01


    1. Définition

    1.1 Conditions générales : les présentes conditions générales.
    1.2 Contrat : tout contrat de vente et/ou tout contrat d’entreprise ou tout contrat d’une autre espèce que nous concluons avec un client ainsi que toutes les conventions et/ou obligations en découlant et/ou s’y rapportant.
    1.3 Offre : toute offre que nous présentions à un client (potentiel).
    1.4 Nous :Rubberstock, qui fait usage des présentes conditions générales et, dans des contrats, agit en qualité de vendeur, fournisseur et/ou entrepreneur et, dans des offres, en qualité de partie présentant l’offre.
    1.5 Client : toute personne concluant avec nous un contrat, tel que visé à l’alinéa 1.3.
    1.6 Jours : tous les jours du calendrier civil
    1.7 Réclamations : toutes les contestations présentées par le client relatives à la qualité ou à la quantité des marchandises livrées.
    1.8 Notre magasin : nos bâtiments d’exploitation et/ou les terrains de notre entreprise et/ou d’autres lieux où nous opérons l’individualisation des marchandises à livrer et les mettons à disposition pour expédition. 

    2. Application

    2.1 Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats que nous concluons ainsi qu’à toutes les offres que nous présentons.
    2.2 Quel que soit le moment où est fait référence à d’autres conditions générales, les contrats conclus avec nous et les offres que nous présentons ne peuvent en aucun cas être régis par d’autres conditions générales, comme par exemple celles du client, à moins que nous n’ayons donné expressément et par écrit notre agrément au client quant à l’application d’autres conditions générales. Cet agrément n’entraîne jamais l’application des conditions générales du client à d’autres contrats que nous conclurons avec lui.
    2.3 Certaines clauses des présentes conditions générales ne s’appliquent pas si des dispositions de droit impératif s’y opposent. Au cas où, suite à des dispositions de droit impératif et sous certaines circonstances, une clause serait nulle, il sera fait application de la solution qui nous est la plus favorable et cette nullité sera sans effet sur les autres clauses.
    2.4 Il ne peut être dérogé aux présentes conditions générales que par une déclaration écrite, signée par les deux parties.

    3. Offres/conclusion de contrats

    3.1 Nos offres sont sans engagement. Tout délai indiqué dans une offre n’engage que le client. Nous sommes en droit d’annuler notre offre durant deux jours à compter de la réception de l’acceptation.
    3.2 Sauf la possibilité d’annulation indiquée à l’alinéa 3.1, un contrat est parfait au moment où nous avons reçu du Client en temps voulu une acceptation écrite correspondant intégralement à l’offre. Au cas où le client accepterait une offre mais en y insérant des clauses divergentes, ne serait-ce que minimes, celles-ci ne font pas partie intégrante du contrat, qui est conclu conformément à notre offre.
    3.3 Un contrat est également parfait lorsque nous livrons les marchandises conformément à ce qui est indiqué sur la facture / le bon d’expéditions s’y rapportant

    4. Prix

    4.1 Tous les prix affichés sur le site sont hors taxes et hors frais de port, sauf indication contraire.
    4.2 Sauf si un prix ferme a été convenu, les prix sont ceux figurant sur notre liste de prix (barème) en vigueur le jour de la livraison.
    4.3 Nos prix s’entendent hors TVA et ne comprennent pas les impôts, taxes, prélèvements, frais de transport et frais d’assurance.
    4.4 Nous sommes en droit de répercuter des majorations raisonnables des coûts, frais et charges. Nous aviserons le client par écrit de toute répercussion des coûts, frais et charges.

    5. Livraison

    5.1 Sauf si un autre mode de livraison est convenu, la livraison intervient lorsque nous opérons l’individualisation des marchandises en notre magasin les mettons à disposition pour expédition et en avisons le client par écrit.
    5.2 A compter de la livraison, les risques concernant les marchandises livrées sont toujours à la charge du client.
    5.3 Nous sommes libres de choisir le mode de transport.
    5.4 Nous avons le droit d’effectuer des livraisons fractionnées.
    5.5 Sauf garantie expresse et écrite, de notre part, d’un délai de livraison, les délais de livraison indiqués ne peuvent en aucun cas être considérés comme des délais ultimes pour la livraison. En cas de retard de livraison, le client est tenu de nous mettre en demeure par écrit et de nous accorder un délai supplémentaire raisonnable pour nous acquitter des obligations qui nous incombent en matière de livraison, et ce, sans que le client et/ou des tiers puissant prétendre à une indemnité quelconque. Le présent alinéa ne s’applique pas si le manquement ne nous est pas imputable, ainsi qu’indiqué à l’article 6, peu importe que ce manquement ait un caractère permanent ou non.

    6. Droit de rétractation

    6.1 Le client dispose d'un délai légal de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de transport (aller et retour) sont à la charge du client. Le droit de rétraction ne peut être exercé lorsqu'il s'agit des produits modifiées/coupées.

    7. Force majeure

    7.1 Au cas où nous ne pourrions exécuter nos Obligations du fait d’un manquement qui a un caractère permanent et ne nous est pas imputable, nous sommes en droit de résilier partiellement ou intégralement le contrat dans un délai raisonnable et sur simple notification écrite, sans que nous soyons tenus à une indemnité quelconque, ni à une indemnité à hauteur d’un avantage quelconque que nous aurions réalisé suite au manquement.
    7.2 Sont considérés comme cas de manquement non imputables au sens de l’alinéa premier; les guerres, menaces de guerre, émeutes, incendies, perturbations dans le trafic, perturbations dans les arrivées de matières premières/produits semi-finis, maladies du personnel, inexécutions ou exécutions tardives par les fournisseurs/entrepreneurs de leurs obligations.
    7.3 Un manquement qui ne nous est pas imputable est considéré avoir un caractère permanent lorsque la prestation dont il s’agit ne pourra être réalisée dans un délai de soixante jours à compter de la survenance des circonstances ou événements en question.
    7.4 Si la prestation peut, en revanche, être effectuée dans un délai de soixante jours, le manquement n’est pas considéré comme permanent; auquel cas ni nous, ni le client ne pourrons résilier le contrat. Notre obligation de prestation est simplement suspendue, sans que nous soyons tenus à réparation ni à une indemnité pour un quelconque avantage à notre profit.

    8. Sûretés

    8.1 Nous avons à tout moment le droit d’exiger du client qu’il constitue des sûretés en garantie de la bonne exécution de ses engagements. Au cas où le client refuserait ou omettrait de constituer des sûretés dans le délai que nous avons imparti, nous avons le droit de résilier le contrat par simple notification écrite. Au cas où nous aurions déjà livré des marchandises au client, celui-ci est tenu de nous les rétrocéder dans les cinq jours à compter de la notification. De plus, il est tenu de réparer tout préjudice que nous a fait subir son refus ou son omission.

    9. Règlement

    9.1 Le règlement de vos achats s'effectue :
    • Soit par cartes bancaires
    • Soit par paypal 
    • Soit par virement bancaire (délai supplémentaire de quelques jours)
    L’envoi des marchandises se fait après réception du paiement. 
     
    9.2 Les règlements interviennent à nos bureaux ou sur un de nos comptes bancaires ou CCP dans la monnaie que nous avons libellée sur la facture.
    9.3 Les règlements s’imputent en priorité sur les frais dû, ensuite sur les intérêts et après sur les montants factures exigibles en commençant par l’échéance la plus éloignée et ce, nonobstant toute indication du client selon laquelle son règlement porte sur ‘autres factures et/ou dettes.
    9.4 Toute somme non payée à son échéance par le client entraîne la demeure de ce dernier, sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, et donne lieu à un intérêt de 1.5% sur le montant facturé par mois ou fraction de mois au-delà du délai de paiement indiqué à l’article 8.1.
    9.5 Au cas où le client serait en demeure plus de quinze jours, nous avons le droit de recourir à un recouvrement ; auquel cas, le client devra nous indemniser des frais de recouvrement extrajudiciaires conformément au Tarif de recouvrement (“Incasso-tarief”) établi par l’Ordre néerlandais des Avocats, avec un minimum de 100 €.
    9.6 Au cas où le client serait en demeure quant à l’une des quelconques obligations de paiement lui incombant envers nous, il est également en demeure quant à l’ensemble des dettes qu’il a envers nous. Les alinéas 8.4 et 8.5 s’appliquent par analogie.

    10. Réserve de propriété / droit de gage sans Dépossession (nantissement)

    10.1 Toutes les marchandises que nous avons livrées au client restent notre propriété jusqu’à ce qu’il ait exécuté l’ensemble des créances que nous avons à son encontre au titre de contrats de vente ou d’entreprise relatifs à ces marchandises et aux travaux réalisés sur les marchandises considérées, avec une majoration des créances à raison des intérêts et frais, ainsi que jusqu’à la parfaite exécution par le client de l’ensemble de nos autres créances acquises suite à ses manquements à l’exécution des contrats.
    10.2 Au cas où le client créerait une chose nouvelle à partir des marchandises que nous avons livrées et sur lesquelles pèse une réserve de propriété, le client, en créant cette chose nouvelle, agit sur notre ordre et détient dorénavant la chose nouvelle pour nous, il n’en acquiert la propriété qu’à l’extinction de la réserve de propriété suite au parfait paiement de l’ensemble de nos créances.
    10.3 Au cas où nous aurions à faire valoir envers le client d’autres créances que celles visées à l’alinéa 9.1 et où nous aurions livré au client des marchandises qui ne sont frappées d’aucune réserve de propriété, le client, à la sûreté de la bonne exécution de ses obligations, constitue en notre faveur un droit de gage sans dépossession (un nantissement), que nous acceptons, et qui grève les marchandises en cause. Le client signera, à notre première demande à cet effet, un acte de constitution du gage (acte de nantissement) en notre faveur. Le client garantira qu’il a la capacité de gager (nantir) les marchandises et que celles-ci ne sont grevées par aucun gage (nantissement) ni par d’autres droits démembrés, à L’exception de nos propres droits.
    10.4 Le client a le droit de revendre ou de transformer d’une façon normale les marchandises mises sous réserve de propriété ou grevées d’un droit de gage sans dépossession (nantissement), pour peu qu’il le fasse dans le cadre de l’exploitation normale de son entreprise.
    10.5 En cas de revente des marchandises par le client, nous pouvons le contraindre à nantir en notre faveur sa créance acquise au titre de la revente à l’encontre de l’acheteur, le nantissement dont il s’agit étant toutefois constitué sans notification à l’acheteur considéré.
    10.6 Le client traitera en bon père de famille les marchandises visées au présent article. Il souscrira des polices d’assurance couvrant les marchandises contre toutes les catastrophes et dommages, sur la base de la valeur facturée. A notre première réquisition, le client nous communiquera les noms et adresses des assureurs et les copies des polices souscrites. Le client nantira également en notre faveur, à notre première réquisition et dans la mesure où ce nantissement n’est pas effectué de plein droit, les créances qu’il a acquises à ce titre sur l’assureur, ce nantissement en notre faveur devant être constitué sans notification à l’assureur.
    10.7 Sauf cas prévu à l’alinéa 9.4, le client n’a pas le droit de gager les marchandises visées au présent article en faveur de tierces personnes, de leur céder, de quelque manière que ce soit, le pouvoir de disposition juridique ou matérielle, ni de limiter ce pouvoir à notre détriment.

    11. Qualité et réclamations (contestations)

    11.1 Nous garantissons durant douze mois à compter de la livraison de la qualité des marchandises livrées par nous et celle des matériaux incorporés dans celles-ci, à condition qu’il soit fait un emploi normal des Marchandises et conforme à nos instructions et qu’elles soient utilisées aux fins auxquelles elles sont destinées. Cette garantie n’est pas acquise lorsqu’une livraison par nos soins de marchandises de qualité moindre a été expressément convenue.
    11.2 Immédiatement après la livraison et avant qu’il n’entrepose ou n’utilise les marchandises, le client procède à leur comptage, mesurage, pesage et à leur vérification pour constater les vices apparents et les vices cachés facilement décelables. Une fois utilisées les marchandises sont considérées satisfaire aux conditions et prescriptions du contrat, sauf s’il s’avère qu’elles sont affectées d’un vice caché qui était difficilement décelable.
    11.3 Toutes les réclamations concernant les quantités, dimensions (mesures), poids, vices apparents et vices cachés facilement décelables doivent nous être immédiatement présentées par écrit, dans la mesure où la nature des marchandises l’autorise et, dans les autres cas, dans les deux semaines à compter de la livraison. Les dispositions de la dernière phrase de l’alinéa 10.2 s’appliquent par analogie.
    11.4 Lorsqu’une marchandise livrée par nos soins révèle six mois après sa livraison un vice caché difficilement décelable, toute réclamation à ce propos doit nous être présentée par écrit dans un délai de deux semaines à compter de la constatation du vice.
    11.5 Nous livrons nos marchandises avec les tolérances de 10% qui sont habituelles dans le secteur d’activités et qui portent sur les quantités, dimensions et poids. Le client est tenu d’accepter ces tolérances.
    11.6 Au cas où des marchandises ne satisferaient pas aux normes indiquées à l’alinéa 10.1, nous ne sommes tenus qu’à leur remise en état, à leur remplacement ou au remboursement du montant De la facture, pour peu que le client ait procédé en temps voulu et d’une manière approfondie aux vérifications et réclamations, ainsi qu’il est dit aux alinéas 10.2, 10.3 et 10.4.
    11.7 Les marchandises ne peuvent nous être retournées qu’après notre agrément écrit sur le retour même et sur le mode d’expédition. Les risques relatifs aux marchandises restent cependant à la charge du client.
    11.8 Les réclamations ne peuvent en aucun cas donner lieu à une suspension des obligations du client en matière de paiement.

    12. Limitations de responsabilité / Risque responsabilité civile

    12.1 Sauf la disposition énoncée à l’article 185 du Livre sixième du Code civil néerlandais, nous ne sommes pas tenus envers le client à une réparation allant au-delà de la remise en état, du remplacement ou du remboursement du montant facturé, visés à l’alinéa 6 de l’article 10.
    12.2 Plus particulièrement, nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard du client ou de tiers au cas où ils subiraient un dommage direct ou indirect, un dommage consécutif, un dommage d’exploitation, un préjudice moral, un dommage causé par des préposés, occasionnels et/ou sous-traitants, fût-il imputable à leur droit et/ou faute grave, et un dommage causé par l’utilisation de produits auxiliaires.
    12.3 Au cas où le client revendrait les marchandises que nous avons livrées ou créerait des choses nouvelles (entre autres) à partir des marchandises livrées par nous, il est tenu de souscrire une assurance appropriée en matière de Responsabilité Civile-Produits visée à l’article 185 du Livre sixième du Code civil néerlandais. A première requête, il est tenu de nous communiquer une copie de la police RC-Produits en question.
    12.4 Le client nous garantit contre toutes prétentions de tiers relatives à des dommages dont nous ne répondons pas aux termes des dispositions qui précèdent.

    13. Résiliation

    13.1 Dans tous les cas où nous prononçons, par simple notification écrite, la résiliation du contrat conclu avec le client, celui-ci est tenu de réparer l’intégralité du dommage que nous avons subi, de nous restituer les marchandises livrées. Les risques relatifs aux marchandises sont à la charge du client jusqu’à ce que nous ayons réceptionné et agréé les marchandises. Aucun désintéressement des frais et pertes de gain n’incombe au client si, aux termes de l’article 6, nous résilions le contrat suite à un manquement qui a un caractère permanent et qui ne nous est pas imputable.

    14. Atteintes aux droits de tiers

    14.1 Si, aux termes d’un contrat, nous devions fabriquer des marchandises selon les instructions et plans du client ou à l’aide de ses filières ou moules, le client nous donnera la garantie expresse que nous ne portons aucune atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers. Toute atteinte nous donne le droit de résilier le contrat par simple notification écrite. Le client nous garantit contre toutes prétentions de tiers relatives à une atteinte de cette nature.

    15. Marchandises spéciales

    15.1 Sauf convention contraire expresse, nous avons le droit de fabriquer également pour des tiers les marchandises spéciales que nous fabriquons pour le client.
    15.2 Le client est tenu de soumettre à vérification les échantillons des marchandises spéciales dans un délai de deux semaines à compter de leur expédition par nous. Au cas où, à l’issue de ce délai de deux semaines, nous n’aurions reçu aucune notification de refus, les échantillons sont considérés approuvés.
    15.3 Sauf convention contraire expresse, tous les modèles, filières, échantillons, moules, plans, équipements, appareils et instructions concernant la fabrication des marchandises spéciales restent notre propriété.
    15.4 Les frais de remplacement, de remise en état et d’entretien des moules incombent au client.
    15.5 Les plans, le know-how (savoir-faire) et les études que nous mettons à la disposition du client ne peuvent être reproduits (copies), ni être communiqués à des tiers ou portés à leur connaissance. Ils doivent nous être restitués immédiatement après leur emploi ou utilisation. La simple infraction à la présente donne lieu en notre faveur à une pénalité immédiatement exigible égale à € 50.000 par infraction et à € 5.000 pour chaque jour d’infraction constatée.
    15.6 Nous avons le droit de détruire les moules, qu’ils soient notre propriété ou celle du client, si ils ne sont pas utilisés durant cinq ans. Nous aviserons par écrit le client, trois mois avant l’expiration du délai de cinq ans, de notre intention de détruire les moules considérés.

    16. Droit applicable

    16.1 Tous les contrats conclus par nous ainsi que les obligations qui en découlent sont régis par le droit néerlandais et le droit international privé des Pays-Bas, à l’exclusion de la Convention de Vienne de 1980 sur la vente internationale de marchandises.

    17. Lieu d’exécution

    17.1 Les contrats sont considérés être à notre siège.

    18. Conflits

    18.1 Tous les conflits auxquels peuvent donner lieu les contrats conclus avec nous et/ou les obligations qui en découlent seront tranchés par la juridiction compétente « ratione materiae » du lieu de notre siège, sauf si le juge d’instance (Kantonrechter) a compétence en vertu de l’alinéa premier de l’article 100 du code néerlandais de procédure civile.

    19. Preuve

    19.1 Les données figurant dans notre administration font foi en ce qui concerne l’ampleur pécuniaire des obligations incombant de part et d’autre et découlant des contrats conclus avec nous, sauf preuve contraire par tous les moyens.
    19.2 Sauf preuve contraire par tous les moyens, les quantités, dimensions (mesures) et poids indiqués sur la facture, la lettre de voiture et/ou la liste de colisage font foi à égard du client et à notre égard.

    20. Modification

    20.1 Nous sommes en droit de modifier les présentes conditions générales. La ou les clauses modifiées (s) entre (nt) en vigueur à la date indiquée dans la décision de modification. Nous en aviserons par écrit les clients que nous connaissons à la date de la modification.

    21. Entrée en vigueur

    21.1 Les présentes conditions générales prennent effet le 20 décembre 2008 et sont déposées à la Chambre de Commerce et d’Industrie d’ARNHEM aux Pays Bas (nr 27175660).

  • Echanges ou retours

    Echanges et retours

    Echanges ou retours d'une commande:  

    Vous pouvez échanger ou vous faire rembourser votre commande sous un délai de 14 jours ouvrés. Vous pouvez contacter le service clientèle. Le délai de remboursement commence lors de la réception des marchandises retournées.   

    En échangeant ou en retournant votre produit on vous demanderas de retourner le produit  avec touts les accessoires et avec l'emballage d'origine. Lors d'un échange les frais de ports ne seront pas remboursés. Les frais de port du retour seront à la charge du client également. 

    Si vous avez déjà effectué le payement à Rubberstock nous vous rembourserons sous les plus brefs délais en moins de 30 jours après retour des produits, les frais de port seront déduits.

    Pour faire une demande de retour, merci de nous contacter auparavant par e-mail ou par téléphone.

    Les produits suivants ne peuvent être échangés ou retournés: 

    • Les dalles ayant votre logo imprimé dessus
    • Des articles coupés et sur mesure 
     N'hésitez pas à nous contacter en cas de questions

    Dommages dus au transport:

    Si le transporteur vous livre une commande endommagée nous vous conseillons de ne pas accepter la commande et prendre contact avec notre service client sous 36 heures disponible par e-mail: ventes@rubberstock.fr ou par téléphone au +01 30 61 87 52. Si toute fois vous recevez une commande qui s'avère être endommagée, prenez aussi directement contact avec notre service client sous 36 heures et nous ferons tout ce qui est dans notre possible.

    Notez bien: Si vous désirez toute même accepter une commande qui aux premiers abords n'as pas l'air d'être trop endommagée aux premiers abords de l'extérieur mais à l'intérieur le produit est abîmé, n'hésitez pas à contacter le service client sous 36 heures.  

  • Assistance et plaintes

    Assistance

    Nous voulons vous offrir le meilleur service possible. C'est pour cette raison que vous pouvez nous joindre par différents moyens cités ci-dessous: 

    Vous pouvez joindre le service clientèle en remplissant le formulaire de contact ou envoyant un e-mail à ventes@rubberstock.fr

    Assistance Téléphonique: 

    Le service clientèle de Rubberstock est disponible du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 heures  au +01 30 61 87 52

    Adresse showroom:

    Zilvertraat 105
    2718 RP Zoetermeer (Pays-Bas)

    Ouvert du lundi au vendredi de 08:00 - 17:00 heure

    Adresse postale:

    Rubberstock
    code postal 85978
    2508 CR Den Haag (Pays-Bas)  

    Plaintes:

    Avez vous après avoir pris contact avec le service clientèle encore une plainte? Envoyez nous un e-mail de part notre formulaire de contact. Il est aussi possible de nous faire parvenir une plainte écrite à la main, pour le bon déroulement du dépôt de plainte veuillez suivre les instructions suivantes: 

    • Numéro(s) de commande(s), un numéro de 8 chiffres qui apparaît en haut à gauche de votre facture reçue par mail
    • Indiquez votre nom, prénom, adresse complète et votre numéro client.

    Une fois votre plainte reçue, nous vous enverrons un e-mail de confirmation de réception. Vous recevrez sous 7 jours ouvrées après la confirmation de réception du dépôt de plainte vous recevrez une assistance téléphonique ou par e-mail.

    Informations complémentaires: 

    Numéro de compte: 590.38.46.35
    Numéro SIRET/SIREN: 59179899
    Numéro de TVA: NL 853354480B01
    Code SWIFT: ABNANL2A
    IBAN: NL39 ABNA 059038 46 35

  • Conditions de retour

    Afin de pouvoir nous retourner les articles il vous faut respecter certaines conditions :

    Les articles non endommagés peuvent être retournés gratuitement sous certaines conditions, à l'exception des commandes en gros de 50 pièces par article. Les frais d'envoie sont au frais/risque de l'acheteur. Cela signifie que Rubberstock.fr n'est pas responsable des dommages ou de la perte d'articles retournés. Toujours demander au bureau de poste le code de suivi et bien le conserver.

    •  Avant de renvoyer l'article concerné par le retour il vous faut remplir le formulaire de retour
    • L'article n'est accepté que si il est encore dans son état original et si possible retourné dans son emballage original
    • La facture et/ou le bordereau d'expédition doivent être retournés avec l'article
    •  L'article doit être retourné dans le même état qu'à la réception. Les articles utilisés ( collés, découpés, endommagés etc..) qui ne peuvent être vendus par la suite ne seront pas repris ni remboursés.

    Si vous avez un doute n'hésitez pas à contacter notre service clientèle

    Si la commande à été payée vous serez remboursé(e) du montant payée. Si vous avez annulé(e) votre commande et que vous n'avez pas encore payé alors une annulation de  l'obligation de payement seras mis en place et la commande ne seras pas envoyée. Le délai de remboursement dépend du mode de payement utilisé, afin d'avoir plus de détails il vous suffit de cliquer sur "Délai de remboursement".